Mentions légales

Mentions Légales - Droits de reproduction

Toute reproduction des textes, documents et photos publiés sur le site www.aper-equitation.fr est interdite sans autorisation explicite et préalable de l'APER.

Conditions générales d'utilisation

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.

Législation française

Droits d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conception Graphique, Programmation

Jérôme Réaux, Web designer : Infographie, Sites Web

  • Sites Internet : Création, Refonte
  • Conception Graphique : Logos, Affiches, Publicité, Catalogues...
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004,
vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent,
que vous pouvez exercer en vous adressant à L'APER (L'APER)
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.